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À PROPOS DE NOUS

Le club:

Le GOBE est un club d’ornithologie qui a pour but de faire connaître et de protéger la faune ailée. À l'instigation d'Alain Beauchamp, le GOBE a été fondé en 1999 et compte environ quatre-vingt membres. Le territoire couvert par le club comprend les quatre MRC suivantes: Nouvelle-Beauce, Robert-Cliche, Sartigan et les Etchemins.

Notre logo:

Le Gobe a choisi comme logo la Mésange à tête brune sur fond de feuille d'érable. Ce logo que vous pouvez voir sur la page d'accueil représente bien la flore de notre région ainsi que sa faune ailée puisque contrairement à la plupart des clubs du Sud du Québec, nous avons le bonheur d'avoir cette espèce sur notre territoire.

Le site Internet:

Le premier site Internet a été conçu en 2004 et mis à jour quotidiennement par Alain Beauchamp. Le contenu sera régi par le CA du GOBE.

Groupe des ornithologues de Beauce-Etchemins

Règlements généraux

 

Article 1

Identification et objets de la personne morale

 

1.01 Nom

La dénomination sociale de la personne morale est Groupe des ornithologues de Beauce-Etchemins. Dans les présents règlements, à moins que le contexte ne s’y oppose, l’expression corporation signifiera la personne morale.

 

1.02 Siège social

Le siège social de la corporation est situé dans la ville de Saint-Georges de Beauce.

 

1.03 Objets

À des fins purement sociales, éducatives et scientifiques, et sans intention de gains pécuniaires pour ses membres.

 

  • Regrouper et représenter les personnes et les membres intéressés à l’étude, à l’observation ou à la protection des oiseaux dans la région Beauce-Etchemins.

  • Favoriser l’étude, l’observation et la protection des oiseaux dans la région Beauce-Etchemins.

  • Favoriser le développement ornithologique dans la région Beauce-Etchemins.

  • Favoriser la conservation et la mise en valeur des habitats des oiseaux dans la région Beauce-Etchemins.

  • Recevoir des dons et autres contributions en nature en argent, administrer de tels dons et contributions, organiser des campagnes de souscription afin de favoriser l’étude, l’observation et la protection des oiseaux dans la région de Beauce-Etchemins, ainsi que la conservation et la mise en valeur des sommes versées à la personne morale.

 

1.04 Activités

Les activités auxquelles se livre la corporation comprennent notamment:  Favoriser la communication et coordination entre ses membres.

 

  • Réaliser des projets de recherche ou d’aménagements, ou participer à de tels projets.  Créer et gérer des banques de données et un site internet sur les oiseaux;

  • Informer et sensibiliser le public en ce qui concerne les oiseaux;

  • Intervenir sur la scène publique et politique en ce qui concerne les oiseaux et leurs habitats;

  • Organiser et tenir des conférences, réunions, assemblées, expositions et autres manifestations pour la promotion et le développement de l’étude, de l’observation et la protection des oiseaux;

  • Produire et distribuer des publications et des produits relatifs aux oiseaux et à la pratique du loisir ornithologique.

 

 

Article 2

Membres

 

2.01 Membres

La corporation regroupe deux (2) catégories de membres : les membres individuels, les membres familiaux. Peut être membre individuel ou familial tout individu qui a un intérêt pour l’étude, l’observation ou la protection des oiseaux ainsi que pour la promotion du loisir ornithologique et leurs habitats.

 

2.02 Cotisation des membres

Pour maintenir leur qualité de membres et avoir droit aux avantages qui s’y rattachent, tous les membres doivent verser une cotisation annuelle au montant et au moment établis par la corporation. Celle-ci peut varier selon la catégorie de membre. La cotisation des membres individuels et familiaux est établie par les membres du conseil d’administration lors d’une assemblée régulière et entérinée lors de l’assemblée générale annuelle.

 

2.03 Exclusion d’un membre

Le conseil d’administration peut exclure tout membre qui enfreint en tout ou en partie les présents règlements ou dont la conduite ou les activités sont jugées nuisibles à la corporation. Dans tous les cas, le membre exclu sera avisé des motifs de son exclusion. S’il le désire, le membre exclu pourra demander à être entendu par le conseil d’administration. Le cas échéant, il sera avisé de la date, du lieu et de l’heure de l’audition de son cas.

 

2.04 Démission d’un membre

Tout membre peut renoncer à son statut de membre. Telle démission est effective au moment de sa réception. La corporation ne remboursera pas la cotisation annuelle de ce membre.

 

2.05 Donateur

La corporation peut accorder le titre de donateur à une personne ou à une personne morale qui lui fait une importante contribution financière ou autre.

 

 

Article 3

Assemblée des membres

3.01 Assemblée générale annuelle

L’assemblée générale annuelle des membres est convoquée par le conseil d’administration par l’envoi écrit par le secrétaire dans le bulletin du GOBE et inscrit sur le site internet du GOBE. Cet avis doit être envoyé à la dernière adresse connue de chaque membre et il doit indiquer la date, l’heure, le lieu de l’assemblée ainsi que l’ordre du jour.

 

3.02 Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire des membres peut être convoquée par le conseil d’administration par l’envoi d’un avis écrit de la ou du secrétaire, ou de la présidente ou du président de la corporation. Cet avis doit être envoyé à la dernière adresse connue de chaque membre et il doit indiquer la date, l’heure, le lieu de l’assemblée ainsi que l’ordre du jour. L’avis de convocation devra spécifier le ou les objets de l’assemblée générale extraordinaire.

 

3.03 Délais de convocation

Les délais minimums de convocation pour les assemblées générales sont les suivants : Assemblée générale annuelle : 60 jours Assemblée extraordinaire : 15 jours Dans le cas d’une assemblée qui doit être remise faute de quorum, le délai minimum est de 15 jours. Les délais de convocation sont calculés à partir de la date officielle de la mise à la poste.

 

3.04 Lieu des assemblées

Les assemblées générales des membres sont tenues sur le territoire de Beauce-Etchemins, à l’endroit désigné par le conseil d’administration de la corporation.

 

3.05 Représentation en vote

Chaque membre doit être porteur de sa carte de membre du Groupe des ornithologues de Beauce-Etchemins attestant son identification. Chaque membre présent a le droit de parole, le droit de faire et d’appuyer des propositions et il détient le droit de vote. Chaque carte de membre individuelle donne droit à un vote et la carte familiale donne droit à un maximum de deux votes Toute autre personne non membre peut assister aux assemblées générales, mais elle n’a pas le droit de vote. Lors des assemblées générales, aucune personne ne peut exercer plus d’un droit de vote, sauf le président qui a droit à un second vote en cas d’égalité

 

3.06 Assemblée générale annuelle

La date de l’assemblée générale annuelle est fixée chaque année par le conseil d’administration. Cette assemblée doit avoir lieu une fois par année.

 

3.07 Fonctions de l’assemblée générale annuelle

Lors de l’assemblée générale annuelle, sous réserve des restrictions relatives aux droits de vote, les membres doivent:

 

  • Élire certains membres du conseil d’administration de la corporation;

  • Adopter les états financiers;

  • Fixer les orientations générales de l’année,

  • Adopter les prévisions budgétaires;

  • Débattre de toute question proposée par le conseil d’administration ou par les membres; En outre, il incombe à l’assemblée générale des membres de :

  • Adopter le montant de la cotisation annuelle des membres individuelles et familiales proposées par le conseil d’administration.

  • Ratifier les modifications aux règlements de la corporation

 

3.08 Quorum de l’assemblée générale annuelle

Le quorum de l'AGA doit être composé d'un minimum de 50% des membres du CA, en personne ou par télécom électronique.

 

 

Article 4

Conseil d’administration

 

4.01 Composition du conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé d’un minimum de quatre (4) et d’un maximum de dix (10) administratrices et administrateurs, incluant la présidente ou le président de la corporation.

 

4.02 Fonctions du conseil d’administration

 

  • Administrer la corporation et administrer les différents dossiers;  Autoriser et approuver les dépenses; Définir les tâches des employés, les embaucher, les licencier;

  • Poursuivre les orientations et les objectifs déterminés par l’assemblée générale annuelle;

  • Débattre des questions relatives aux activités de la corporation;

  • Faire rapport des activités de la corporation aux membres lors des assemblées générales;

  • Proposer des orientations et des prévisions budgétaires à l’assemblée générale annuelle;  Combler les postes au conseil d’administration laissés vacants entre deux assemblées générales annuelles.

 

4.03 Profits et responsabilités des administratrices et administrateurs

Pour le bon fonctionnement de la corporation, les administratrices et administrateurs doivent :

 

  • Défendre de leur mieux les intérêts de la corporation,

  • Être disponibles pour assister aux réunions du conseil d’administration et aux assemblées des membres là où ces évènements ont lieu,

  • Faire rapport aux membres à chaque assemblée générale annuelle de l’état des dossiers dont ils ont assuré le suivi.

 

4.04 Élection de la présidente ou président et secrétaire d’élection

Lors de l’assemblée générale annuelle des membres de la corporation, les membres présents qui ont droit de vote élisent une présidente où président d’élection ainsi qu’une secrétaire ou secrétaire d’élection afin de procéder à l’élection des administrateurs de la corporation. Les personnes qui agissent comme présidente ou président et comme secrétaire d’élection conservent leur droit de vote le cas échéant. La présidente ou le président et la secrétaire ou le secrétaire d’élection doivent faire l’examen des mises en candidature remises par le ou la secrétaire de la corporation et s’assurer de leur conformité. Ils doivent également s’assurer du bon déroulement du processus d’élection et de sa conformité aux présents règlements.

 

4.05 Tenue d’une élection

  • Si le nombre de candidats mis en nomination est supérieur au nombre de postes disponibles, le président d’élection procédera à une élection de la manière décrite ci-dessous.

  • Si le nombre de mises en candidature déposée avant l’ouverture de la procédure de l’élection est égal ou inférieur au nombre de postes à combler, la présidente ou le président d'élection déclarera ces personnes candidates élues par acclamation et invitera les membres présents à proposer des candidatures pour le ou les postes qu’il reste à combler. Les personnes proposées doivent être présentes pour accepter leur mise en candidature.

  • Si le nombre de personnes candidates proposées par l'assemblée est toujours égal ou inférieur au nombre de postes qu'il reste à combler, la présidente ou le président déclarera ces personnes candidates élues par acclamation. Si le nombre de personnes candidates proposées par l'assemblée est supérieur au nombre de postes qu'il reste à combler, la présidente ou le président d'élection ordonne une élection entre elles selon la procédure décrite ci-dessous.

  • Si après avoir complété la procédure de mise en nominations, un ou des postes sont toujours vacants, il incombera au conseil d'administration de les combler ou pas.

 

4.06 Éligibilité au conseil d’administration

Tout membre peut devenir membre du conseil d’administration.

 

4.07 Mise en candidature aux postes d’administratrices et administrateurs. Chaque membre peut présenter une personne candidate à l’un de quatre postes d’administratrice et administrateur en remplissant le bulletin de mise en candidature accompagnant l’avis de convocation à l’assemblée générale annuelle qui se trouve dans le bulletin d’hiver de chaque année du Groupe des ornithologues de Beauce-Etchemins et en le faisant parvenir avant l’ouverture de la procédure d’élection à la secrétaire ou au secrétaire du club. Ce bulletin de mise en candidature doit être signé par la personne candidate ainsi que par deux autres membres individuels.

 

4.08 Procédure pour l’élection

  • L’élection des administratrices et administrateurs est faite par vote secret.

  • Chaque membre votant inscrit sur son bulletin de vote un nombre de noms correspondant au nombre de postes disponibles. Les personnes candidates ayant obtenu le plus de voix sont déclarées élues. En cas d’égalité des voix entre deux candidats ou plus pour le dernier poste à combler, la présidente ou le président d’élection ordonne un deuxième tour de scrutin entre ces personnes.

 

4.09 Vacance au conseil d’administration

Si un poste d’administratrice ou d’administrateur devient vacant au cours de l’année, le conseil d’administration peut nommer une autre d’administratrice ou d’administrateur issu de la corporation. La personne choisie demeure en fonction pour la durée non expirée du mandat d'administratrice ou d’administrateur qu’elle remplace.

 

4.10 Rémunération des administratrices et administrateurs

Les administratrices ou d’administrateurs de la corporation ne sont pas rémunérés, mais elles et ils ont droit d’être remboursés des frais encourus dans l’exercice de leurs fonctions. Les frais encourus doivent être préalablement approuvés par le conseil d’administration.

 

4.11Réunions du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunira au moins quatre fois par année, à tout endroit sur le territoire de la région Beauce Etchemins, tel que précisé par l’avis de convocation. Les réunions du conseil d’administration sont convoquées par la ou le secrétaire ou la présidente ou président sur avis écrit dans le bulletin du GOBE au moins six (6) mois à l’avance. De plus si les administratrices et administrateurs sont présents et y consentent, les réunions peuvent être tenues sans avis de convocation.

 

4.12 Quorum du conseil d’administration

Les administratrices et administrateurs en fonction doivent être présents en personne ou via Internet pour constituer un quorum suffisant (50% des membres du conseil) pour toute réunion du conseil d’administration.

 

4.13 Vote au conseil d’administration

Chaque administratrice et administrateur a droit à un seul vote et toutes les propositions sont adoptées à la majorité des voix sauf lorsqu’une proportion plus grande est exigée par la loi ou par une autre disposition des présents règlements. Au moment du vote, la présidente ou le président peut avoir recours à son droit de vote de réserve et n’exercer son vote qu’après que le résultat du vote soit connu.

 

4.14 Démission

Une administratrice ou administrateur qui veut quitter ses fonctions doit présenter une démission par écrit. Sa démission prend effet à la date qu’il précise ou à défaut, à la date de réception de la démission. Une administratrice ou administrateur qui n’assiste pas à trois réunions consécutives du conseil d’administration est considéré avoir démissionné, à moins que le conseil d’administration de la corporation ne juge que ses absences soient justifiés.

 

4.15 Destitution

Une administratrice ou administrateur peut être destitué de ses fonctions avant la fin de son mandat par une assemblée générale convoquée à cette fin. L’administratrice ou administrateur concernés a le droit d’assister à l’assemblée et de s’y exprimer. Il peut également faire parvenir son point de vue par écrit pour lecture lors de l’assemblée.

 

 

Article 5

Dirigeantes ou dirigeants

 

5.01 Dirigeantes ou dirigeants

Les dirigeantes ou dirigeants de la corporation sont les administratrices et administrateurs qui occupent une fonction spécifique pour la corporation. Il s’agit de la présidente ou du président, de la vice-présidente ou du vice-président, de la ou du secrétaire et de la trésorière ou du trésorier.

 

5.02 Vacance parmi les dirigeantes ou dirigeants

Si le poste de l’une ou de l’un des dirigeants de la corporation devient vacant, le conseil d’administration peut élire parmi les administratrices ou les administrateurs une autre personne pour remplir ce poste. Cette nouvelle personne dirigeante restera en fonction pour la durée non écoulée du terme de la dirigeante ou du dirigeant remplacé.

 

5.03 Délégation de pouvoir

Pour toute raison jugée suffisante par celui-ci, le conseil d’administration peut déléguer, en tout ou en partie, certaines tâches des dirigeantes ou dirigeants à une personne employée de la corporation ou à tout autre membre du conseil d’administration.

 

Les délégations de pouvoir doivent être révisées au moins une fois par année par le conseil d’administration.

 

 

Article 6

Dispositions financières

6.01 Année financière

L’exercice de la corporation se termine le 31 janvier de chaque année ou à toute autre date fixée par le conseil d’administration.

 

6.02 Signatures autorisées

Tous les chèques, billets et autres effets bancaires sont signés par les deux personnes suivantes : la trésorière ou le trésorier, le ou la secrétaire ou toute autre personne désignée à cette fin par le conseil d’administration.

 

Les contrats et autres documents requérant la signature de la corporation sont signés par la présidente ou le président et par toute autre personne spécifiquement désignée à cette fin par le conseil d’administration.

 

6.03 États financiers

Les livres et les états financiers de la corporation sont présentés à chaque assemblée générale annuelle de la corporation.

 

6.04 Variation aux états financiers

Le conseil d'administration convient qu' une variation de +/- $20,00 aux états financiers annuel ne sera pas investiguée, elle sera simplement incorporée au solde des fonds de l'année.

 

 

Article 7

Dispositions et statuts

7.01 Modifications aux règlements

Toute modification eux règlements de la corporation doit être adoptée par le conseil d’administration. Une fois adoptée, la modification sera annoncée aux membres lors de l’assemblée générale annuelle suivante.

 

Toute modification sera en vigueur immédiatement après son adoption par le conseil d’administration et le demeurera jusqu’à la prochaine assemblée générale annuelle, à moins qu’elle ne soit ratifiée dans l’intervalle par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cette fin. Si la modification n’est pas ratifiée par l’assemblée générale, elle cessera, dès ce jour seulement, d’être en vigueur.

 

La ou le secrétaire de la corporation doit faire imprimer dans le bulletin du GOBE une copie de toute modification aux règlements aux membres de la corporation en même temps que l’avis de convocation à l’assemblée générale annuelle ou extraordinaire où sa ratification sera proposée.

 

La ratification de toute modification aux règlements de la corporation exige le vote d’au moins deux tiers des personnes du conseil d’administration de la corporation.

 

7.02 Dissolution de la corporation

En cas de liquidation de la corporation ou de distribution des biens de la corporation, ces derniers seront dévolus à une ou des organisations favorisant l’étude, l’observation et la protection des oiseaux sur le territoire québécois.

 

7.03 Code de procédure

Pour toute question relative à la procédure qui n’est pas spécifiquement inscrite dans les présents règlements, le Code Morin de procédure des assemblées délibérantes s’appliquera.

 

 

Article 8

Frais de déplacements

Circonstances admissibles: Quand le GOBE est convoqué par un autre organisme à l’extérieur du territoire ou pour donner une formation à l’extérieur, le membre du Gobe, mandaté par le CA pour le représenter, peut charger des frais de déplacement. Le requérant doit compléter le formulaire conçu à cette fin.

 

Tarif 20 cents le km.:

 

Distance aller-retour minimale: 50 km

 

Nous pouvons accumuler les comptes avant d’être payés.

 

Article 9

Politique de nominations d’un membre honoraire

Voici les critères retenus qui serviront à évaluer une candidature

 

  • Cette personne doit avoir contribué de manière exceptionnelle au développement de l’ornithologie.

  • Cette personne n’est pas nécessairement membre du GOBE et peut être membre du CA du GOBE au moment de sa nomination. Il n’est toutefois pas obligatoire d’avoir été membre du CA.

  • La candidature de cette personne doit être proposée par un des membres du CA. Celui-ci doit également présenter par écrit les raisons qui justifient le choix de cette personne comme membre honoraire.

  • Le choix du membre honoraire doit être approuvé par la majorité des membres du CA.

  • Le récipiendaire doit être vivant.

  • Aucune fréquence de nomination n’est fixée.

  • Le membre honoraire se verra attribuer lors d’une activité du GOBE, une carte de membre à vie, une plaque honorifique ainsi qu’un cadeau choisi par le CA.

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